Moteur de recherche Eurospider: aza://15-10-2001-1P-486-2001
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  1. 15.10.2001 1P.486/2001 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  2. 07.06.2022 6B 807/2021 Pertinence 75%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, blanchiment d'argent, etc.; arbitraire
  3. 02.02.2018 6B 382/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, gestion déloyale; conclusions civiles
  4. 08.11.2023 6B 825/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance; appropriation illégitime; arbitraire
  5. 30.11.2017 6B 1345/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, blanchiment d'argent)
  6. 11.04.2023 6B 252/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Abus de confiance; fixation de la peine; arbitraire
  7. 06.05.2020 6B 1086/2019 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, escroquerie; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  8. 25.08.2023 6B 244/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie à l'aide sociale, état de nécessité; expulsion; arbitraire
  9. 14.04.2023 6B 280/2022 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion déloyale aggravée ; arbitraire ; principe de la légalité
  10. 05.06.2018 6B 1188/2017 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, tentative de contrainte)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.