Moteur de recherche Eurospider: aza://15-09-2020-6B_3-2020
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  1. 15.09.2020 6B 3/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; assistance judiciaire
  2. 19.03.2015 1B 61/2015 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  3. 11.02.2021 6B 721/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_721/2020) ; instigation à tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc. (6B_730/2020)
  4. 28.06.2018 6B 334/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie, etc.); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  5. 30.07.2013 6B 482/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.)
  6. 03.06.2013 6B 198/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, vol, brigandage qualifié etc., violation du CPP
  7. 07.06.2022 6B 807/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, blanchiment d'argent, etc.; arbitraire
  8. 02.02.2024 7B 62/2022 Pertinence 47%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants pornographie; interdiction d'exercer, indemnité pour tort moral,
  9. 22.12.2020 6B 815/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conclusions civiles; confiscation; séquestre
  10. 28.10.2015 6B 1165/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire, fixation de la peine (contrainte sexuelle, tentative de viol, etc.), sursis
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