Moteur de recherche Eurospider: aza://15-09-2016-6B_665-2015
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2380 pages similaires trouvées pour aza://15-09-2016-6B_665-2015
  1. 18.01.2016 6B 291/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence, violation des règles de la circulation; arbitraire
  2. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  3. 12.11.2002 1P.508/2002 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  4. 04.02.2022 1C 490/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Domaine skiable des Portes-du-Soleil; plans d'aménagement détaillés
  5. 26.06.2001 6P.34/2001 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  6. 07.03.2012 1C 524/2010 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan sectoriel forestier
  7. 15.03.2002 1P.93/2002 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  8. 20.04.2017 6B 454/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Homicide (art. 111 et 117 CP); arbitraire
  9. 20.12.2023 7B 51/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; arbitraire
  10. 27.01.2023 6B 994/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Atteinte à la paix des morts; fixation de la peine (assassinat, etc.)
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.