Moteur de recherche Eurospider: aza://15-09-2016-5A_594-2016
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    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait de la garde)
  3. 10.03.2016 5F 1/2016 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    révision de l'arrêt 5A_721/2015 du 22.11.2015
  4. 31.01.2014 5A 787/2013 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (retrait de la garde)
  5. 20.11.2015 5A 721/2015 Pertinence 60%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déni de justice (droit de garde)
  6. 14.05.2018 5A 701/2017 Pertinence 59% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    récusation; autorité parentale conjointe
  7. 04.04.2011 5A 809/2010 Pertinence 42%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait du droit de garde
  8. 05.05.2015 5A 241/2015 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    renonciation à une curatelle
  9. 12.02.2009 5A 835/2008 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures de protection de l'enfant mineur
  10. 29.04.2004 5P.54/2004 Pertinence 41%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.