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15.09.2009 5A 419/2009
IIe Cour de droit civilDroit des poursuites et faillitesmainlevée définitive de l'opposition
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25.11.2011 5A 195/2011
pubblicato
IIe Cour de droit civilDroit des poursuites et faillitesmainlevée définitive de l'opposition -
19.10.2005 5P.88/2005
IIe Cour de droit civilDroit des poursuites et faillitesart. 9 Cst. (mainlevée d'opposition)
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22.02.2006 5P.324/2005
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23.03.2020 5A 719/2019
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07.03.2023 4A 260/2022
Ire Cour de droit civilDroit des contratsaction en répétition de l'indu de l'art. 86 LP; exigence de conclusions chiffrées et motivées dans le recours (art. 42 al. 2 LTF),