Moteur de recherche Eurospider: aza://15-08-2016-6B_916-2015
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  1. 15.08.2016 6B 916/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup); indemnité (conditions de détention);
  2. 31.10.2017 6B 1244/2016 Pertinence 98%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention; indemnité
  3. 24.06.2016 1B 70/2016 Pertinence 90%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire; conditions de détention à la Prison du Bois-Mermet
  4. 02.12.2020 1B 390/2020 Pertinence 90%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  5. 02.12.2020 1B 330/2020 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention
  6. 02.12.2020 1B 377/2020 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  7. 25.04.2017 1B 394/2016 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  8. 14.11.2017 1B 325/2017 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; conditions de détention
  9. 29.06.2021 1B 272/2021 Pertinence 89%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Conditions de détention
  10. 18.05.2020 6B 169/2020 Pertinence 89%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Conditions de détention
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.