Moteur de recherche Eurospider: aza://15-08-2001-1P-499-2001
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  1. 31.03.2009 6B 939/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel
  2. 09.04.2008 6B 819/2007 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 47 CP); blanchiment d'argent
  3. 28.12.2006 6S.454/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis à l'exécution de la peine (art. 41 CP)
  4. 03.06.2010 6B 269/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Blanchiment d'argent; arbitraire, droit à une décision motivée
  5. 01.03.2005 6S.43/2005 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  6. 16.02.2009 1B 13/2009 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en liberté provisoire
  7. 21.04.2009 6B 1046/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel à l'exécution de la peine
  8. 22.03.2007 1B 36/2007 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
  9. 07.08.2009 6B 503/2009 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  10. 10.07.2006 6A.43/2006 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Refus de différer l'expulsion à titre d'essai
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.