Moteur de recherche Eurospider: aza://15-07-2020-6B_805-2020
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  1. 15.07.2020 6B 805/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; arbitraire
  2. 13.10.2022 6B 87/2022 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  3. 06.10.2021 6B 93/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction à la LStup, etc.); arbitraire
  4. 07.02.2022 6B 631/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (gestion déloyale qualifiée, etc.); sursis
  5. 05.09.2023 6B 1520/2022 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; révocation du sursis (infraction à la LStup); arbitraire
  6. 31.05.2021 6B 599/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (homicide par négligence, lésions corporelles par négligence, infractions à la LCR)
  7. 21.12.2023 6B 1268/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (contrainte sexuelle, etc.); sursis partiel
  8. 22.02.2023 6B 1065/2021 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Gestion déloyale, escroquerie par métier, etc.; expertise psychiatrique complémentaire; révocation du sursis, fixation de la peine; présomption d'innocence
  9. 20.12.2022 6B 386/2022 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol d'usage d'un véhicule automobile; mise en danger de la vie d'autrui; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires; révocation sursis; arbitraire
  10. 22.06.2017 6B 879/2016 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de l'obligation de tenir une comptabilité, concours d'infractions et peine complémentaire, révocation de sursis
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