Moteur de recherche Eurospider: aza://15-07-2020-6B_805-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
7799 pages similaires trouvées pour aza://15-07-2020-6B_805-2020
  1. 22.05.2015 6B 352/2014 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction simple à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis; créance compensatrice; frais
  2. 14.03.2018 6B 798/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (vols par métier, etc.)
  3. 22.03.2023 6B 1354/2021 Pertinence 38%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung (retrospektive Konkurrenz), Ersatzforderung
  4. 17.07.2014 6B 174/2014 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, arbitraire, violation du droit d'être entendu, fixation de la peine
  5. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
  6. 17.08.2020 6B 780/2019 Pertinence 38% publié
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafprozess
    Nachträgliche Gesamtstrafenbildung
  7. 30.09.2021 6B 316/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction qualifiée à la LStup)
  8. 23.05.2013 5A 120/2013 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Modification de jugement de divorce (droit de visite)
  9. 02.06.2022 5A 718/2021 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Divorce (décision séparée sur le principe du divorce)
  10. 08.08.2023 4A 311/2022 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    impossibilité initiale; porte-fort; prescription,
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple