Moteur de recherche Eurospider: aza://15-07-2020-6B_805-2020
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
7799 pages similaires trouvées pour aza://15-07-2020-6B_805-2020
  1. 07.07.2016 6B 1249/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Appel joint, présomption d'innocence, quotité de la peine, sursis
  2. 10.11.2022 6B 151/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (escroquerie par métier, etc.); interdiction d'exercer une acitvité
  3. 07.03.2014 6B 857/2013 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, dommages à la propriété, etc.; arbitraire, fixation de la peine
  4. 03.07.2024 6B 1253/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; indemnité
  5. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
  6. 02.05.2008 6B 645/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Soutien à une organisation criminelle (art. 260ter CP); complicité de représentation de la violence (art. 25 et 135 CP)
  7. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  8. 14.02.2020 6B 79/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, droit d'être entendu ; fixation de la peine, révocation du sursis
  9. 11.03.2020 6B 759/2019 Pertinence 38%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung
  10. 16.02.2021 6B 892/2020 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, violation de devoir d'assistance ou d'éducation, arbitraire (6B_892/2020) ; quotité de la peine; refus d'octroi du sursis (lésions corporelles simples qualifiées, etc.) (6B_897/2020)
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.