Moteur de recherche Eurospider: aza://15-07-2020-6B_805-2020
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7799 pages similaires trouvées pour aza://15-07-2020-6B_805-2020
  1. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  2. 02.05.2016 6B 888/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, menaces et tentative de séquestration et d'enlèvement; conclusions civiles; arbitraire
  3. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  4. 29.09.2020 6B 537/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; refus du sursis complet
  5. 28.06.2022 6B 1396/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentatives de contrainte; abus de confiance; sursis; arbitraire
  6. 20.03.2009 6B 1047/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol, vol en bande, tentative de vol en bande, dommages à la propriété, etc.
  7. 07.07.2023 6B 1137/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, violation grave qualifiée des règles de la circulation routière, violation des obligations en cas d'accident; arbitraire
  8. 06.08.2019 6B 166/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Oralité de la procédure; fixation de la peine (escroquerie, blanchiment d'argent); compensation de créances
  9. 14.07.2022 6B 785/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Voies de fait qualifiées, contrainte sexuelle, etc.; fixation de la peine; arbitraire
  10. 05.10.2022 6B 1345/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis; expulsion
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