Moteur de recherche Eurospider: aza://15-07-2020-6B_805-2020
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  1. 21.02.2018 6B 1256/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Concours d'infractions; sursis à l'exécution de la peine; indemnité pour frais de défense
  2. 17.08.2023 6B 444/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
  3. 30.03.2020 6B 1446/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; sursis (actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  4. 15.06.2017 6B 872/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (infraction à la LStup, voies de fait, appropriation illégitime, violation grave de la LCR, infraction à la LEtr, violation de la LAA)
  5. 11.01.2023 6B 1171/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommages à la propriété; brigandage; fixation de la peine; révocation du sursis
  6. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  7. 27.01.2022 6B 752/2021 Pertinence 39%
    Strafrechtliche Abteilung
    Strafrecht (allgemein)
    Strafzumessung, willkürliche Beweiswürdigung, rechtliches Gehör
  8. 13.05.2024 6B 1332/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière, etc.); sursis
  9. 07.07.2023 6B 191/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Séjour illégal, etc.
  10. 27.10.2021 6B 183/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (séjour illégale, etc.)
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