Moteur de recherche Eurospider: aza://15-06-2017-6B_872-2016
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  1. 15.06.2017 6B 872/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine (infraction à la LStup, voies de fait, appropriation illégitime, violation grave de la LCR, infraction à la LEtr, violation de la LAA)
  2. 29.06.2015 6B 548/2015 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour tort moral
  3. 16.09.2015 6B 940/2014 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants, arbitraire, violation du principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  4. 27.05.2006 6P.58/2006 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    procédure pénale
  5. 05.02.2020 6B 1428/2019 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; exemption de peine; sursis; expulsion
  6. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  7. 15.05.2020 6B 291/2020 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis, fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 28.06.2004 6P.45/2004 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
  9. 18.03.2022 6B 738/2021 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction à la LStup; fixation de la peine; révocation du sursis
  10. 22.09.2006 6P.97/2006 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
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