Moteur de recherche Eurospider: aza://15-06-2017-6B_872-2016
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2151 pages similaires trouvées pour aza://15-06-2017-6B_872-2016
  1. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  2. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  3. 04.03.2008 6B 823/2007 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine
  4. 05.01.2009 6B 856/2008 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  5. 06.10.2021 6B 93/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; expulsion (infraction à la LStup, etc.); arbitraire
  6. 06.09.2021 6B 136/2021 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Crime contre la loi fédérale sur les stupéfiants ; droit à la confrontation ; arbitraire
  7. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  8. 19.04.2024 6B 1256/2023 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Violation grave de la LStup; expulsion; arbitraire
  9. 10.05.2023 6B 1008/2022 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du devoir d'assistance ou d'éducation; infractions graves à la LStup
  10. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
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