Moteur de recherche Eurospider: aza://15-06-2017-6B_872-2016
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2151 pages similaires trouvées pour aza://15-06-2017-6B_872-2016
  1. 12.11.2008 6B 599/2008 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  2. 08.05.2007 6S.117/2007 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants, etc.)
  3. 22.05.2024 6B 1087/2023 Pertinence 70%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; droit d'être entendu; présomption d'innocence; expulsion
  4. 23.02.2010 6B 982/2009 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  5. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
  6. 27.05.2006 6P.56/2006 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Refus du sursis à l'expulsion
  7. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  8. 10.04.2008 6B 35/2008 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  9. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  10. 14.02.2007 6P.245/2006 Pertinence 70%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (faux dans les certificats, blanchiment d'argent, etc.)
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