Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2023-9C_239-2023
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  1. 15.05.2023 9C 239/2023 Pertinence 100%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance-vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
  2. 07.03.2024 9C 118/2024 Pertinence 81%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (condition de recevabilité)
  3. 17.10.2023 9F 9/2023 Pertinence 60%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants
  4. 05.01.2023 9F 18/2022 Pertinence 59%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-vieillesse et survivants
    Assurance vieillesse et survivants (révision)
  5. 17.01.2024 9C 720/2023 Pertinence 58%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  6. 06.11.2023 7B 778/2023 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Détention pour des motifs de sureté
  7. 30.11.2023 9C 434/2023 Pertinence 58%
    IIIe Cour de droit public
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  8. 13.09.2023 6B 339/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion avec inscription au Système d'information Schengen
  9. 29.11.2023 6B 1136/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion, durée de l'expulsion ; arbitraire, etc.
  10. 16.11.2023 8C 302/2023 Pertinence 58%
    IVe Cour de droit public
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents (lien de causalité)
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