Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2023-6B_820-2022
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  1. 15.05.2023 6B 820/2022 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis à l'execution de la peine
  2. 18.09.2012 2C 401/2012 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  3. 04.12.2008 6B 800/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis et sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 42 et 43 CP)
  4. 31.05.2016 6B 1154/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Rixe; fixation de la peine; sursis; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  5. 20.12.2021 6B 401/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis
  6. 26.10.2022 6B 1112/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (rixe, agression, etc.)
  7. 21.11.2011 6B 482/2011 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fixation de la peine, sursis à l'exécution de la peine
  8. 19.04.2010 6B 769/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (homicide par négligence)
  9. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  10. 19.05.2009 6B 492/2008 Pertinence 49% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; lésions corporelles; sursis
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