Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2023-6B_1036-2022
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  1. 05.05.2015 6B 888/2014 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, blanchiment d'argent, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours, fixation de la peine, égalité de traitement
  2. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  3. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  4. 14.07.2016 1B 232/2016 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  5. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  6. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  7. 25.04.2012 6B 107/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  8. 02.05.2013 6B 40/2013 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la aLStup; fixation de la peine; principe de la bonne foi, etc.
  9. 23.07.2010 6B 305/2010 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire, droit d'être entendu
  10. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
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