Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2023-6B_1036-2022
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1303 pages similaires trouvées pour aza://15-05-2023-6B_1036-2022
  1. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  2. 13.08.2010 6B 265/2010 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup etc.)
  3. 14.07.2008 6B 408/2008 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  4. 25.09.2005 6S.335/2005 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  5. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  6. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
  7. 25.10.2012 6B 424/2012 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; principe d'accusation
  8. 05.05.2022 6B 560/2021 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; présomption d'innocence, arbitraire
  9. 09.11.2009 6B 661/2009 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup
  10. 11.07.2013 6B 398/2013 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien