Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2023-6B_1036-2022
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  1. 16.05.2017 1B 155/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Détention provisoire
  2. 01.04.2022 6B 1226/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion ; droit au respect de la vie privée et familiale, etc.
  3. 04.04.2001 1P.83/2001 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  4. 09.04.2024 7B 198/2024 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Refus de mise en liberté,
  5. 21.04.2015 1B 107/2015 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  6. 07.11.2008 6B 429/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi sur les stupéfiants; fixation de la peine, sursis
  7. 09.12.2003 6P.99/2003 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 14.04.2009 6B 36/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent (art. 305bis CP); fixation de la peine (art. 47 CP); violation du droit d'être entendu
  9. 11.11.2008 6B 626/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; pornographie; fixation de la peine, règle de conduite
  10. 09.05.2018 6B 1111/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Frais de la procédure, indemnité au titre des dépens
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.