Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2020-4A_341-2019
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  1. 15.05.2020 4A 341/2019 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    résiliation avec effet immédiat d'un contrat de travail
  2. 28.01.2016 6B 557/2015 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie
  3. 30.03.2012 6B 819/2011 Pertinence 71%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie (art. 197 ch. 3bis CP); droit d'être entendu
  4. 04.04.2011 6B 685/2010 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de résistance, etc., fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo
  5. 16.09.2009 6B 289/2009 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie; fixation de la peine, sursis
  6. 30.11.2007 1B 185/2007 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    séquestre
  7. 26.09.2014 6B 544/2014 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Pornographie, indemnité pour tort moral
  8. 25.02.2013 6B 753/2012 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Qualité de partie plaignante (représentation de la violence, pornographie)
  9. 17.10.2011 2C 473/2011 Pertinence 57%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation d'établissement
  10. 10.12.2012 4A 465/2012 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    licenciement abusif; indemnités
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.