Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2017-6B_785-2016
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  1. 15.05.2017 6B 785/2016 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; inceste; internement
  2. 08.04.2010 6B 608/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants; présomption d'innocence, violation du principe in dubio pro reo
  3. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  4. 08.10.2015 6B 206/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol qualifié, fixation de la peine, internement
  5. 05.05.2020 6B 146/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, etc. ; expertises ; arbitraire
  6. 20.09.2022 6B 1324/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation et injures)
  7. 08.07.2007 6B 45/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol
  8. 11.09.2019 1B 413/2019 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention provisoire
  9. 20.09.2005 1P.336/2005 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Droit fondamental
    refus d'une campagne d'affichage
  10. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
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