Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2017-6B_431-2017
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  1. 15.05.2017 6B 431/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité (défaut de procuration)
  2. 30.06.2023 6B 777/2023 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (déclaration d'appel)
  3. 12.09.2022 6B 846/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir; motivation insuffisante (classement [atteint à l'honneur], demande d'assistance judiciaire, etc.)
  4. 28.03.2001 C 278/00 Pertinence 48%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-chômage
  5. 06.05.2014 6B 422/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice formel; participation à une organisation criminelle; confiscations, droit d'être entendu
  6. 18.05.2022 6B 1325/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilità du recours en matière pénale (Décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral [dénonciation pénale])
  7. 09.03.2023 6B 1277/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (tentative de contrainte, escroquerie)
  8. 17.01.2022 6B 367/2020 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 23.06.2023 6B 1148/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (violences physiques et psychologiques lors de l'exercice du droit de visite)
  10. 14.05.2012 6B 472/2011 Pertinence 46%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Participation à abus de confiance et à gestion déloyale; faux dans les titres; arbitraire, déni de justice (retard injustifié) [6B_472/2011] Abus de confiance, escroquerie, gestion déloyale, etc.; arbitraire, droit d'être entendu, principe in dubio pro ...
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