Moteur de recherche Eurospider: aza://15-05-2017-6B_431-2017
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5781 pages similaires trouvées pour aza://15-05-2017-6B_431-2017
  1. 26.08.2015 6B 179/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves)
  2. 20.09.2017 6B 1346/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux témoignage)
  3. 24.09.2015 6B 591/2015 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir; ordonnance de classement (art. 292 CP)
  4. 30.01.2024 6B 1202/2023 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; recours tardif; restitution du délai (obtention illicite de prestations d'une assurance sociale ou de l'aide sociale)
  5. 01.06.2011 6B 787/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Récusation, application arbitraire du droit cantonal, droit à un tribunal indépendant et impartial, escroquerie, fixation de la peine
  6. 23.05.2018 6B 1264/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Détention illicite; transfert dans un établissement adapté
  7. 08.12.2011 6B 729/2010 Pertinence 37% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent, défaut de vigilance en matière d'opérations financières; arbitraire
  8. 06.05.2014 6B 289/2013 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice formel; garantie d'un procès équitable; droit d'être entendu; défaut de comparution personnelle; opposition à une ordonnance pénale
  9. 03.07.2020 6B 1237/2019 Pertinence 37%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées; droit d'être entendu, arbitraire
  10. 27.03.2017 6B 206/2017 Pertinence 32%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, défaut de procuration
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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.