Moteur de recherche Eurospider: aza://15-04-2021-1B_628-2020
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  1. 02.06.2017 6B 740/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, arbitraire, indemnisation
  2. 14.02.2023 1B 631/2022 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; établissement d'un profil ADN
  3. 04.11.2020 1B 452/2020 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; levée de scellés
  4. 08.07.2021 6B 1431/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, tentatives de menaces contre les autorités et les fonctionnaires ; arbitraire
  5. 12.09.2019 6B 661/2019 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants et de blanchiment d'argent ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  6. 22.12.2017 6B 663/2014 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, blanchiment d'argent
  7. 09.01.2002 6P.164/2001 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 26.05.2020 6B 48/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit de ne pas s'incriminer; exploitabilité des preuves; arbitraire
  9. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  10. 24.01.2017 6B 335/2016 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine ; indemnité
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.