Moteur de recherche Eurospider: aza://15-04-2019-1C_15-2018
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
108 pages similaires trouvées pour aza://15-04-2019-1C_15-2018
  1. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
  2. 28.03.2023 1C 156/2022 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Autorisation de construire un refuge pour animaux
  3. 29.12.2020 1C 32/2020 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification du plan directeur cantonal (Fiche 5.06 - Energie éolienne)
  4. 18.10.2018 1C 58/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire en zone agricole
  5. 13.10.2020 1C 450/2019 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  6. 21.11.2017 1C 438/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    Expropriation
  7. 21.11.2018 1C 46/2017 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan spécial cantonal, projet-pilote de géothermie profonde
  8. 24.03.2011 1C 321/2010 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Approbation de plans routiers
  9. 11.03.2019 1C 431/2017 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire ; modification partielle du PAZ et du RCC
  10. 08.03.2011 1C 382/2009 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du plan spécial Sur la Charmille pour le projet de construction d'un circuit automobile à Vendlincourt

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple