Moteur de recherche Eurospider: aza://15-04-2016-6B_624-2015
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  1. 15.04.2016 6B 624/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire
  2. 12.11.2021 6B 59/2021 Pertinence 35%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol ; contrainte sexuelle; fixation de la peine; présomption d'innoncence; droit d'être entendu; appréciation des preuves; autres problèmes
  3. 06.12.2021 6B 644/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; infraction à la LArm; arbitraire
  4. 14.03.2006 5C.273/2005 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    annulation de dispositions pour cause de mort
  5. 24.11.2011 6B 163/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP); arbitraire (art. 9 Cst.), sursis à l'exécution de la peine (art. 42 CP) et révocation d'un sursis antérieur (art. 46 CP)
  6. 07.02.2018 5A 681/2017 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des successions
    Demande de renseignements
  7. 30.09.2021 6B 388/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence ; prétentions civiles; arbitraire, etc.
  8. 22.03.2017 6B 1297/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat, fixation de la peine; arbitraire
  9. 18.04.2016 6B 1084/2015 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle
  10. 11.06.2003 6S.121/2003 Pertinence 25%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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