Moteur de recherche Eurospider: aza://15-03-2018-6B_1075-2017
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  1. 15.03.2018 6B 1075/2017 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire
  2. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  3. 03.06.2024 6B 1324/2023 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier; brigandage; mise en danger de la vie d'autrui; fixation de la peine; arbitraire
  4. 14.07.2020 6B 53/2020 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Exploitabilité de la preuve
  5. 04.08.2022 5A 272/2022 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 29.08.2019 4A 206/2019 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail
  7. 01.05.2020 6B 124/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Menaces qualifiées, tentative de viol, etc. ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 24.01.2024 6B 1126/2023 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Assasinat; quotité de la peine; arbitraire
  9. 28.11.2018 6B 1036/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre, fixation de la peine
  10. 04.03.2021 6B 984/2020 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinats; peine privative de liberté à vie
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.