Moteur de recherche Eurospider: aza://15-03-2018-6B_1075-2017
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  1. 12.05.2023 6B 749/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat; lésions corporelles simples qualifiées; menaces qualifiées; droit d'être entendu; présomption d'innocence; arbitraire; principe d'oralité; principe d'accusation; fixation de la peine
  2. 04.05.2023 6B 482/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (6B_482/2022); viol; arbitraire, violation du principe in dubio pro reop (6B_487/2022); frais, indemnité; présomption d'innocence, arbitraire (6B_494/2022)
  3. 22.10.2021 6B 457/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de détresse, tentative de contrainte; prétentions civiles; arbitraire
  4. 17.12.2020 6B 4/2020 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Traite d'êtres humains; fixation de la peine;
  5. 28.03.2022 6B 690/2021 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; arbitraire
  6. 23.10.2023 6B 313/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure ; lieu de commission de l'acte, etc. ; arbitraire, droit d'être entendu
  7. 29.08.2019 4A 544/2018 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    contrat de travail; harcèlement sexuel
  8. 26.11.2020 6B 717/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, tentative de menaces, etc., arbitraire
  9. 23.09.2021 6B 99/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte ; droit d'être entendu
  10. 27.12.2011 2C 602/2011 Pertinence 48%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
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Astuces pour la recherche

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  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.