Moteur de recherche Eurospider: aza://15-03-2008-6B_179-2008
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  1. 15.03.2008 6B 179/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de suivre (gestion déloyale)
  2. 17.01.2008 6B 781/2007 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (abus de confiance, injure, menaces)
  3. 30.05.2008 6B 345/2008 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite
  4. 26.08.2007 6B 374/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre
  5. 04.12.2001 6S.625/2001 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 28.08.2007 6B 260/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de non-lieu (violation du secret de fonction, etc.)
  7. 20.06.2003 8G.57/2003 Pertinence 28%
    Chambre d'accusation
    Infractions
  8. 06.03.2001 5C.253/2000 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des contrats
  9. 06.03.2001 5C.263/2000 Pertinence 28%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des contrats
  10. 03.04.2008 6B 133/2008 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis (art. 46 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.