Moteur de recherche Eurospider: aza://15-03-2001-1A-43-2001
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
823 pages similaires trouvées pour aza://15-03-2001-1A-43-2001
  1. 15.03.2001 1A.43/2001 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Procédure administrative
  2. 17.04.2002 1P.535/2001 Pertinence 87% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  3. 16.04.2002 1A.47/2002 Pertinence 87%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  4. 27.04.2001 1P.765/2000 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  5. 03.04.2017 1C 423/2016 Pertinence 39% publié
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire; plan directeur de quartier
  6. 01.10.2014 1C 276/2014 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisations de construire
  7. 26.05.2004 1P.622/2003 Pertinence 37% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
  8. 16.11.2022 1C 644/2021 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Initiative populaire cantonale Pour un urbanisme plus démocratique à Genève
  9. 16.11.2022 1C 638/2021 Pertinence 30% publié
    Ire Cour de droit public
    Droits politiques
    Initiative populaire cantonale Pour un urbanisme plus démocratique à Genève
  10. 15.04.2016 1C 249/2015 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien