Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2020-6B_1268-2019
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  1. 15.01.2020 6B 1268/2019 Pertinence 100%
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    Infractions
    Diffamation
  2. 16.03.2020 6B 1254/2019 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; calomnie
  3. 03.01.2017 6B 224/2016 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  4. 29.03.2019 6B 226/2019 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie)
  5. 06.03.2023 6B 632/2022 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation
  6. 09.09.2019 6B 127/2019 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, etc.)
  7. 29.11.2023 6B 767/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  8. 31.08.2022 6B 1287/2021 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; arbitraire
  9. 22.04.2021 6B 1215/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, menaces, injures; quotité de la peine; arbitraire; droit d'être entendu
  10. 08.09.2020 6B 447/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation du secret de fonction; diffamation; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.