Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2020-6B_1268-2019
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  1. 18.03.2021 6B 1452/2020 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation ; arbitraire, etc.
  2. 20.03.2020 6B 178/2020 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; procès équitable, droit d'être entendu
  3. 15.01.2020 6B 1047/2019 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation)
  4. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  5. 03.03.2022 6B 458/2021 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte, insoumission à une décision de l'autorité ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 23.08.2023 6B 1040/2022 Pertinence 66%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, menaces alarmant la population; arbitraire, droit d'être entendu
  7. 23.02.2017 6B 476/2016 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Accès indu à un système informatique, diffamation, arbitraire
  8. 18.12.2019 6B 1145/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnances de non-entrée en matière (injure, tentative de contrainte) ; qualité pour recourir au Tribunal fédéral ; frais de procédure
  9. 01.07.2019 6B 1020/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de domicile, diffamation
  10. 23.03.2016 6B 6/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation; indemnité pour frais de défense
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