Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2020-6B_1149-2019
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  1. 12.05.2005 6S.29/2005 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Légitime défense (lésions corporelles simples avec un objet dangereux)
  2. 03.11.2020 6B 497/2020 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol d'importance mineure; droit d'être entendu, présomption d'innocence
  3. 10.10.2018 4A 105/2018 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    résiliation pour justes motifs (art. 337 CO); gestes déplacés; propos grossiers et sexistes
  4. 01.03.2017 6B 744/2016 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (acte d'ordre sexuel avec des enfants, etc.)
  5. 25.04.2016 9C 603/2015 Pertinence 19%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité (rente d'invalidité)
  6. 21.02.2013 8C 184/2012 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  7. 20.05.2009 6B 459/2008 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, abus de la détresse, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance
  8. 20.05.2010 6B 24/2010 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle; droit d'être entendu, violation du principe ne bis in idem
  9. 21.02.2018 6B 663/2017 Pertinence 19%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, présomption d'innocence, arbitraire
  10. 30.03.2023 6B 620/2022 Pertinence 19% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (mise au bénéfice des circonstances atténuantes du mobile honorable, de la détresse profonde et d'un état de profond désarroi; dommages à la propriété)
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