Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2016-6B_66-2015
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  1. 15.01.2016 6B 66/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage (art. 140 ch. 1 CP) ; présomption d'innocence
  2. 06.04.2006 6P.49/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  3. 02.04.2015 6B 1208/2014 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage, séquestration, enlèvement, tentative d'incendie intentionnel, etc.; fixation de la peine; présomption d'innocence, arbitraire
  4. 19.09.2018 6B 797/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (brigandage qualifié), sursis, règle de conduite
  5. 23.03.2009 6B 722/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandages qualifiées, utilisation frauduleuse d'un ordinateur
  6. 08.02.2011 6B 761/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; confiscation
  7. 11.02.2013 1B 21/2013 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Exécution anticipée de la peine
  8. 06.04.2006 6P.50/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  9. 30.04.2020 2C 59/2020 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus du renouvellement d'autorisation de séjour
  10. 27.12.2006 1P.816/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    détention préventive
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