Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2016-6B_393-2015
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  1. 12.11.2021 6B 251/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'actes d'ordre sexuel avec des enfants ; double incrimination
  2. 24.01.2008 6B 735/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (art. 190 CP)
  3. 13.01.2010 6B 891/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol
  4. 25.11.2010 6B 626/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.
  5. 16.03.2004 6P.1/2004 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  6. 28.02.2020 6B 1284/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, viol; arbitraire, principe in dubio pro reo
  7. 23.01.2019 6B 1167/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire ; exploitabilité des preuves ; droit à un procès équitable ; mesure thérapeutique institutionnelle
  8. 08.03.2018 6B 1014/2017 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; contrainte sexuelle; viol; fixation de la peine
  9. 04.08.2006 1P.445/2006 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    prolongation de la détention préventive
  10. 15.11.2010 6B 716/2010 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (actes d'ordres sexuel avec un enfant, contrainte et viol); arbitraire
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