Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2016-6B_393-2015
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  1. 22.01.2018 6B 720/2017 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire dans l'établissement des faits
  2. 07.06.2024 6B 383/2024 Pertinence 57%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; violations de la LStup; séquestration; menaces qualifilées; actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistence; violation de domicile; tentative de contrainte; viol; arbitraire; fixation de la peine; expulsion
  3. 18.05.2010 6B 287/2009 Pertinence 52%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol, contrainte sexuelle, etc.)
  4. 17.04.2007 6B 16/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves (art. 122 al. 3 CP)
  5. 12.11.2020 6B 981/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol, tentative, extorsion, droit d'être entendu
  6. 18.04.2016 6B 1084/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol; contrainte sexuelle
  7. 20.01.2020 6B 1127/2019 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol (circonstance aggravante de la cruauté); quotité de la peine; arbitraire
  8. 08.02.2024 6B 900/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, tentative de contrainte sexuelle ; arbitraire
  9. 22.03.2010 6B 1071/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Internement
  10. 19.09.2013 6B 529/2013 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; propagation d'une maladie de l'homme (art. 231 CP)
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