Moteur de recherche Eurospider: aza://15-01-2008-1C_26-2007
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2371 pages similaires trouvées pour aza://15-01-2008-1C_26-2007
  1. 15.01.2008 1C 26/2007 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisation de construire
  2. 27.09.2000 1A.140/1998 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 27.06.2000 1A.18/2000 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  4. 07.03.2019 1C 568/2017 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    autorisations de réaménager et d'exploiter une installation de recyclage de matériaux minéraux
  5. 28.03.2023 1C 557/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; transformation d'un club-house, d'une terrasse et rénovation de trois courts de tennis en zone agricole
  6. 13.11.2023 1C 105/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire, ordre de mise en conformité
  7. 15.01.2010 1C 317/2009 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    règlement relatif aux plans d'utilisation du sol de la Ville de Genève
  8. 08.05.2007 1A.222/2006 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan localisé de quartier
  9. 08.05.2008 1C 426/2007 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  10. 08.09.2021 1C 243/2020 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'extraction; gravières
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher une séquence de mots, vous pouvez mettre ceux-ci entre guillemets (").
Exemple: "droit de l'homme"