Moteur de recherche Eurospider: aza://14-12-2023-8C_272-2023
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    Ire Cour de droit social
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  9. 17.05.2023 8C 532/2022 Pertinence 38%
    IVe Cour de droit public
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (réintégration professionnelle; enrichissement illégitime, arbitraire dans l'application du droit; ne bis in idem; principe de la bonne foi; droit d'être entendu)
  10. 04.12.2020 8C 376/2020 Pertinence 31%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (traitement)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.