Moteur de recherche Eurospider: aza://14-12-2017-6B_497-2017
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10166 pages similaires trouvées pour aza://14-12-2017-6B_497-2017
  1. 07.02.2022 6B 880/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, etc.; expulsion; arbitraire, présomption d'innocence
  2. 24.01.2019 6B 461/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Annulation du jugement attaqué et renvoi de la cause en première instance; faux dans les titres, blanchiment d'argent qualifié; arbitraire, maxime d'accusation, droit d'être entendu, etc., pouvoir d'examen de la juridiction d'appel; célérité, etc.
  3. 19.01.2024 6B 1183/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de brigandage; violation grave qualifiée de la LCR; infraction grave à la LStup; contrainte sexuelle; arbitraire
  4. 05.04.2017 6B 71/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu, présomption d'innocence, arbitraire; fixation de la peine, infraction grave à la LStup; conditions de détention
  5. 17.11.2021 6B 154/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants; expertise judiciaire; arbitraire
  6. 13.09.2021 6B 249/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle, représentation de la violence; arbitraire
  7. 08.05.2023 6B 264/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  8. 22.12.2017 6B 659/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, gestion déloyale, faux dans les titres, blanchiment d'argent
  9. 07.10.2022 6B 1055/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Extorsion aggravée, fixation de la peine, expulsion, indemnité ; arbitraire
  10. 24.07.2007 6P.58/2007 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine, sursis (faux dans les titres)
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