Moteur de recherche Eurospider: aza://14-12-2017-6B_497-2017
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  1. 27.07.2010 6B 61/2010 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordres sexuel avec des enfants, etc.; refus du sursis; arbitraire,
  2. 08.08.2017 6B 1334/2016 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, abus de cartes-chèques et de cartes de crédit, gestion fautive, faux dans les titres; fixation de la peine
  3. 14.08.2023 6B 259/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 cum art. 111 CP) ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  4. 12.09.2018 6B 823/2018 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement; libération conditionnelle
  5. 09.02.2016 6B 1078/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, droit d'être entendu ; indemnité pour frais de défense
  6. 12.01.2018 6B 133/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Internement (art. 64 al. 1 let. a CP), mesure thérapeutique institutionnelle en milieu fermé (art. 59 al. 3 CP)
  7. 08.07.2013 6B 53/2013 Pertinence 47% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité (429 CPP); détention avant jugement; compensation
  8. 30.10.2014 6B 447/2014 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux dans les titres; tentative de contrainte; lésions corporelles graves, etc.
  9. 25.10.2021 6B 525/2021 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Libération conditionnelle; droit d'être entendu; arbitraire
  10. 12.03.2004 6S.316/2003 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.