Moteur de recherche Eurospider: aza://14-12-2011-6B_285-2011
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  1. 14.12.2011 6B 285/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel avec des enfants, actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, appréciation arbitraire des preuves
  2. 21.08.2023 6B 1155/2022 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire
  3. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire
  4. 25.05.2020 6B 231/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; arbitraire, in dubio pro reo
  5. 24.06.2020 6B 33/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de résister; présomption d'innocence; arbitraire
  6. 07.03.2018 6B 996/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance; arbitraire
  7. 10.09.2020 6B 964/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  8. 10.02.2022 6B 802/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle ; arbitraire, etc.
  9. 04.08.2006 1P.445/2006 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    prolongation de la détention préventive
  10. 17.03.2006 6P.155/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procédure pénale; violation du principe in dubio pro reo , arbitraire; violationd du droit d'être entendu
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