Moteur de recherche Eurospider: aza://14-12-2011-6B_285-2011
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  1. 08.08.2017 6B 770/2016 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, contrainte sexuelle, indemnité pour tort moral
  2. 16.04.2012 9C 57/2012 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  3. 12.07.2010 9C 1078/2009 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit social
    Assurance-invalidité
    Assurance-invalidité
  4. 11.03.2020 6B 1362/2019 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement et commis en commun; fixation de la peine
  5. 15.03.2018 6B 1075/2017 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire
  6. 22.02.2024 6B 1029/2023 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; contrainte sexuelle; expulsion; arbitraire
  7. 14.02.2024 2C 506/2023 Pertinence 10%
    IIe Cour de droit public
    Droit fondamental
    Sanctions disciplinaires à l'encontre d'une vétérinaire
  8. 19.05.2022 6B 620/2021 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Contrainte sexuelle; fixation de la peine; arbitraire
  9. 22.04.2010 6B 193/2010 Pertinence 10%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de menaces, contrainte sexuelle
  10. 19.02.2024 6B 1329/2023 Pertinence 10%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (viol, contrainte sexuelle, etc.)
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