Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2014-6B_598-2014
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  1. 14.11.2014 6B 598/2014 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants, quotité de la peine; présomption d'innocence
  2. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  3. 21.11.2011 6B 478/2011 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire dans l'établissement des faits (art. 9 Cst.)
  4. 30.06.2000 6P.53/2000 Pertinence 59% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure
  5. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
  6. 11.11.2008 6B 626/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; pornographie; fixation de la peine, règle de conduite
  7. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
  8. 07.11.2008 6B 429/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi sur les stupéfiants; fixation de la peine, sursis
  9. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  10. 14.08.2020 6B 386/2020 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Exploitation des moyens de preuve; arbitraire; principe de l'accusation
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