Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2014-6B_598-2014
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1862 pages similaires trouvées pour aza://14-11-2014-6B_598-2014
  1. 29.06.2015 6B 548/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour tort moral
  2. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
  3. 09.09.2013 6B 646/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions graves à la LStup); arbitraire, principe in dubio pro reo
  4. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
  5. 10.02.2005 1P.44/2005 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    liberté personnelle, détention préventive
  6. 21.08.2001 6S.162/2001 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 29.07.2019 6B 504/2019 Pertinence 40% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  9. 04.10.2011 6B 494/2011 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; sursis à l'exécution de la peine
  10. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
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