Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2011-6B_373-2011
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  1. 14.11.2011 6B 373/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, droit d'être entendu, arbitraire, sursis (art. 42 al. 2 CP)
  2. 19.05.2009 6B 492/2008 Pertinence 69% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; lésions corporelles; sursis
  3. 29.01.2015 6B 516/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, arbitraire, principe in dubio pro reo, violation du droit d'être entendu
  4. 22.11.2019 1C 269/2019 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Indemnisation LAVI
  5. 02.02.2022 6B 261/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Agression, révocation du sursis; expulsion; arbitraitre
  6. 21.07.2004 6S.182/2004 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  7. 12.05.2006 6P.41/2006 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9, 29 al. 2, 32 al.1 Cst. et 6 CEDH (procédure pénale; arbitraire; droit d'être entendu)
  8. 11.04.2008 6B 648/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis, sursis partiel; crime manqué d'extorsion qualifiée
  9. 11.04.2008 6B 655/2007 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Menaces; fixation de la peine
  10. 26.11.2013 6B 702/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Procédure, principe d'accusation
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