Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2011-6B_373-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2918 pages similaires trouvées pour aza://14-11-2011-6B_373-2011
  1. 22.06.2017 6B 879/2016 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de l'obligation de tenir une comptabilité, concours d'infractions et peine complémentaire, révocation de sursis
  2. 09.10.2003 6S.307/2003 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  3. 08.08.2019 6B 514/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves par négligence; voies de fait et injures; mesure de la peine; révocation du sursis
  4. 16.02.2022 6B 712/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; fixation de la peine ; arbitraire, présomption d'innocence, etc.
  5. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
  6. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  7. 28.04.2004 6P.20/2004 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  8. 09.10.2003 6S.309/2003 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 30.09.2021 6B 193/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire
  10. 15.03.2010 6B 144/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien