Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2011-6B_373-2011
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  1. 06.09.2005 6P.71/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Mesure de la peine (art. 63 CP)
  2. 11.12.2019 6B 952/2019 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative d'assassinat ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.; fixation de la peine
  3. 11.04.2008 6B 687/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Complicité de brigandage qualifié, complicité de crime manqué d'extorsion qualifiée, omission de prêter secours; frais, dépens
  4. 25.01.2008 6B 681/2007 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine
  5. 17.02.2004 6S.13/2004 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  6. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  7. 23.03.2022 6B 756/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis partiel, révocation du sursis ; expulsion ; arbitraire
  8. 26.11.2002 6S.283/2002 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
  9. 26.10.2022 6B 1112/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis (rixe, agression, etc.)
  10. 08.11.2017 6B 440/2016 Pertinence 38% publication ATF prévue
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Reformatio in pejus, révision
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.