Moteur de recherche Eurospider: aza://14-11-2011-6B_373-2011
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  1. 06.09.2005 6P.73/2005 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP); fixation de la peine
  2. 10.10.2016 6B 1314/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réduction de la peine du fait des conditions illicites de détention; arbitraire
  3. 25.09.2003 6S.292/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  4. 04.12.2008 6B 800/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Sursis et sursis partiel à l'exécution de la peine (art. 42 et 43 CP)
  5. 27.08.2021 6B 627/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves par dol éventuel; expulsion; arbitraire
  6. 07.07.2016 6B 1249/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Appel joint, présomption d'innocence, quotité de la peine, sursis
  7. 26.09.2012 6B 353/2012 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 47 CP); prétentions civiles; dépens
  8. 20.03.2007 6S.488/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (agression, omission de prêter secours, etc.)
  9. 13.05.2024 6B 1332/2023 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (violation grave des règles de la circulation routière, etc.); sursis
  10. 13.02.2004 6S.448/2003 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
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  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.