Moteur de recherche Eurospider: aza://14-10-2021-5A_842-2020
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  1. 14.10.2021 5A 842/2020 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (autorité parentale, droit aux relations personnelles, contribution d'entretien
  2. 18.08.2023 6B 524/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expulsion; inscription au registre SIS; violation de la maxime d'instruction
  3. 02.11.2017 5A 382/2017 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Mesures provisionnelles (divorce)
  4. 12.06.2012 5A 346/2012 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    reddition d'un enfant
  5. 21.02.2017 5A 819/2016 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  6. 14.03.2016 5A 781/2015 Pertinence 39%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    modification du jugement de divorce
  7. 24.04.2019 5A 162/2019 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles et superprovisionnelles; retour de l'enfant en Thaïlande
  8. 19.05.2021 5A 295/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    placement à des fins d'assistance d'un mineur (mesures de protection)
  9. 13.05.2020 5A 11/2020 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale (garde et entretien des enfants)
  10. 19.06.2017 5A 443/2017 Pertinence 22%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    Mainlevée d'une curatelle de portée générale
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.